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MAISON ROUGE EN BRIE, un village à la campagne

FRANCE

 

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Compte-Rendu du 19/01/2001


 
 

REPUBLIQUE FRANCAISE

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MAIRIE DE MAISON-ROUGE EN BRIE

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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 19 JANVIER 2001

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Le dix neuf Janvier deux mil un, à 20 heures 30, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur MONCEAU Maurice, Maire.
Présents : Messieurs MONCEAU, BOURGEOISAT, WALLE, LASSELIN, OLIVIER, LALOYER,
                Mesdames BOREL, MAILLOT, LEMARCQ.
Absent excusé : Messieurs MILLIASSEAU, LAINE.
Secrétaire élu : Monsieur WALLE François.
 
ELAGAGE DES ERABLES
Le Conseil Municipal retient le devis de l'Entreprise l'EARL PEPINIERES de VIEUX CHAMPAGNE d'un montant de 14 136,72F T.T.C. pour l'élagage des érables sur la RN 19 et la RD 209.
 
RIDEAUX DE LA SALLE POLYVALENTE ET A L'ECOLE
Le Conseil Municipal retient le devis de 26 499,77 F T.T.C. des Ets CASTOR DEVELOPPEMENT pour la fourniture et la pose de rideaux à la salle polyvalente et dans l'atelier de l'école.
 
FILET PARE-BALLON DU STADE ET GRILLAGE DU TENNIS
Le Conseil Municipal retient deux devis de l'Entreprise ATOUT PEINTURE, à savoir :
remise en état et renforcement du filet pare-ballon du stade, ainsib que la réparation du grillage du TENNIS pour la somme de 34 615,83 F T.T.C.;
plus l'installation d'une clôture à la GRENOUILLERE le long des JARDINS voisins pour la somme de 14 352 F T.T.C.
 
REMBOURSEMENT DU VOL DU 10 NOVEMBRE 2000
Le Conseil Municipal accepte la proposition de 639,50 F de remboursement par le GROUPAMA, concernant le cambriolage du bâtiment communal de la Grenouillére le 10 Novembre 2000. 
 
AVENANT N° 8 AU TRAITE D'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'EAU POTABLE
Monsieur le Maire donne lecture d'une proposition d'avenant n°8 au traité d'exploitation par affermage du service de distribution publique d'eau potable. Celui-ci indique qu'à compter du 1er Janvier 2001, la Compagnie Générale des Eaux procédera à une facturation semestrielle.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, accepte cet avenant, et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour la signature de ce document.
 
INFORMATIONS
Monsieur le Sous-Préfet nous informe que la commission interministérielle a émis un avis défavorable pour la prise en charge des dégradations dues à la sécheresse, sous forme de catastrophe naturelle du PAVILLON COMMUNAL.
Monsieur le Directeur Départemental e l'Equipement nous informe que la commune va percevoir la somme de 40 800 F au titre de la Dotation Générale de Décentralisation suite à la révision totale du Plan d'Occupation des sols.
Monsieur le Maire de Nangis nous informe que les frais de scolarité de l'année scolaire 1999/2000 se montent à 12 402,48 F pour 4 enfants.
Monsieur Marcel RECURT, Conseiller Général du Canton de Nangis, nous informe qu'une subvention de 7 132,90 F nous sera versée au titre de la prise en charge d'une partie du salaire des accompagnatrices dans le car du Regroupement Pédagogique Intercommunal.
A la demande de Monsieur SLIMANI, Président de A.J.I.R., le Conseil Municipal accepte à la majorité des voix de mettre à disposition la salle du Conseil à titre exceptionnel pour la présentation du site Internet de MAISON-ROUGE le dimanche 4 Mars 2001 afin de participer à la fête de l'Internet.
Monsieur Etienne COURTOIS, Président de l'A.I.P.I. nous présente ses voeux pour cette nouvelle année, ainsi que de nombreux autres organismes.
 
Vu par nous Maire de la Commune de MAISON-ROUGE EN BRIE pour être affiché le 26 Janvier 2001 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de la loi du 05 Août 1884.
 
                                                                                A MAISON-ROUGE EN BRIE, le 22 Janvier 2001
                                                                                                               le Maire
                                                                                                       Maurice MONCEAU
 
Source : COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 janvier 2001.
 
 

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