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REPUBLIQUE FRANCAISE |
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MAIRIE DE MAISON-ROUGE EN
BRIE |
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL |
du 19 JANVIER 2001 |
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Le
dix neuf Janvier deux mil un, à 20 heures 30, le Conseil Municipal s'est réuni
sous la présidence de Monsieur MONCEAU Maurice, Maire. |
Présents
: Messieurs MONCEAU, BOURGEOISAT, WALLE, LASSELIN, OLIVIER, LALOYER, |
Mesdames BOREL, MAILLOT, LEMARCQ. |
Absent
excusé : Messieurs MILLIASSEAU, LAINE. |
Secrétaire
élu : Monsieur WALLE François. |
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ELAGAGE
DES ERABLES |
Le
Conseil Municipal retient le devis de l'Entreprise l'EARL PEPINIERES de
VIEUX CHAMPAGNE d'un montant de 14 136,72F T.T.C. pour l'élagage des
érables sur la RN 19 et la RD 209. |
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RIDEAUX
DE LA SALLE POLYVALENTE ET A L'ECOLE |
Le
Conseil Municipal retient le devis de 26 499,77 F T.T.C. des Ets CASTOR
DEVELOPPEMENT pour la fourniture et la pose de rideaux à la salle
polyvalente et dans l'atelier de l'école. |
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FILET
PARE-BALLON DU STADE ET GRILLAGE DU TENNIS |
Le
Conseil Municipal retient deux devis de l'Entreprise ATOUT PEINTURE, à
savoir : |
| remise en état et renforcement du
filet pare-ballon du stade, ainsib que la réparation du grillage du
TENNIS pour la somme de 34 615,83 F T.T.C.; |
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| plus l'installation d'une clôture
à la GRENOUILLERE le long des JARDINS voisins pour la somme de 14
352 F T.T.C. |
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REMBOURSEMENT
DU VOL DU 10 NOVEMBRE 2000 |
Le Conseil
Municipal accepte la proposition de 639,50 F de remboursement par le
GROUPAMA, concernant le cambriolage du bâtiment communal de la
Grenouillére le 10 Novembre 2000.
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AVENANT
N° 8 AU TRAITE D'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE DISTRIBUTION
PUBLIQUE D'EAU POTABLE |
Monsieur le Maire donne lecture
d'une proposition d'avenant n°8 au traité d'exploitation par affermage
du service de distribution publique d'eau potable. Celui-ci indique
qu'à compter du 1er Janvier 2001, la Compagnie Générale des Eaux
procédera à une facturation semestrielle. |
Le Conseil
Municipal après en avoir délibéré, accepte cet avenant, et donne
tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour la signature de ce document. |
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INFORMATIONS |
| Monsieur le Sous-Préfet nous
informe que la commission interministérielle a émis un avis
défavorable pour la prise en charge des dégradations dues à la
sécheresse, sous forme de catastrophe naturelle du PAVILLON
COMMUNAL. |
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| Monsieur le Directeur
Départemental e l'Equipement nous informe que la commune va
percevoir la somme de 40 800 F au titre de la Dotation Générale de
Décentralisation suite à la révision totale du Plan d'Occupation
des sols. |
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| Monsieur le Maire de Nangis nous
informe que les frais de scolarité de l'année scolaire 1999/2000
se montent à 12 402,48 F pour 4 enfants. |
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| Monsieur Marcel RECURT, Conseiller Général
du Canton de Nangis, nous informe qu'une subvention de 7 132,90 F
nous sera versée au titre de la prise en charge d'une partie du salaire des
accompagnatrices dans le car du Regroupement Pédagogique
Intercommunal. |
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| A la demande de Monsieur SLIMANI,
Président de A.J.I.R., le Conseil Municipal accepte à la majorité
des voix de mettre à disposition la salle du Conseil à titre
exceptionnel pour la présentation du site Internet de MAISON-ROUGE
le dimanche 4 Mars 2001 afin de participer à la fête de
l'Internet. |
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| Monsieur Etienne COURTOIS,
Président de l'A.I.P.I. nous présente ses voeux pour cette
nouvelle année, ainsi que de nombreux autres organismes. |
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