Compte-Rendu du 230301

REPUBLIQUE FRANCAISE

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MAIRIE DE MAISON-ROUGE EN BRIE

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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 23 MARS 2001

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Le vingt trois Mars deux mil un, à 20 heures 30, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Monsieur BOURGEOISAT Jacques, Maire.

Présents : Messieurs BOURGEOISAT, SASSINOT, LASSELIN, WALLE, MONCEAU, DOBIGNY, BONNEAU, RIGOLET, HENRY, MALLET, RIERNY,

Mesdames BOREL, LEMARCQ, ALLAMARGOT, DELECLUZE

Secrétaire élue : Madame BOREL Josette.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE RAMMASSAGE DES ELEVES DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DE LA REGION DE NANGIS

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : M. PEAN Julien, Mme BOREL Josette.

SUPPLEANTS : Mrs RIERNY Jacques et MALLET Didier.

COMITE D'EXPENSION DU PAYS PROVINOIS

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : Mrs BOURGEOISAT Jacques et SASSINOT Jean.

SUPPLEANTS : Mrs BONNEAU Stéphane et HENRY Jean-Yves.

ASSOCIATION D'AIDE MENAGERE DE LA REGION DE PROVINS

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRE : Mme BOREL Josette.

SUPPLEANTE : Mme ALLAMARGOT Raymonde-Michèle.

MISSION LOCALE DU PAYS PROVINOIS

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : M. BOURGEOISAT Jacques, Mme DELECLUZE Sylvie.

SUPPLEANTS : M. LASSELIN Gérard, Mme LEMARCQ Christine.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION RURALE DE PROVINS OUEST

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : Mrs MONCEAU Maurice et HENRY Jean-Yves.

SUPPLEANTS : Mrs BOURGEOISAT Jacques et RIGOLET Nicolas.

REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : M. BOURGEOISAT Jacques, Mme DELECLUZE Sylvie, M. DOBIGNY Hugues.

SUPPLEANTE : Mme LEMARCQ Christine.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES ET LE SMETOM

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : Mrs SASSINOT Jean et BONNEAU Stéphane.

SUPPLEANTS : Mrs MONCEAU Philippe et MALLET Didier.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU RU D'YVRON

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : Mrs LASSELIN Gérard et MONCEAU Philippe.

SUPPLEANT : M. WALLE François.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DU BASSIN DE LA VOULZIE ET DES MEANCES

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : Mrs WALLE François et MONCEAU Philippe.

SUPPLEANT : M. LASSELIN Gérard.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER CYCLE DU SECOND DEGRE DU SECTEUR SCOLAIRE DE NANGIS

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : Mme BOREL Josette, M. DOBIGNY Hugues.

SUPPLEANTS : Mme LEMARCQ Christine, M. RIERNY Jacques.

SYNDICAT MIXTE D'ETUDE DES INTERCONNEXIONS EN EAU POTABLE DU PLATEAU BRIARD ET ENVIRONS

TITULAIRE : M. BOURGEOISAT Jacques.

SUPPLEANT : M. SASSINOT Jean.

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL

Monsieur le Maire étant Président d'office, sont élus au scrutin secret :

M. BONNEAU Stéphane, Mmes BOREL Josette, DELECLUZE Sylvie et LEMARCQ Christine.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME - ALMONT BRIE CDENTRALE

Sont élus au scrutin secret :

TITULAIRES : M. BOURGEOISAT Jacques, Mme LEMARCQ Christine.

SUPPLEANT : M. SASSINOT Jean.

COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES

M. BOURGEOISAT Jacques, Mme BOREL Josette, Mrs HENRY Jean-Yves, LASSELIN Gérard, SASSINOT Jean, et WALLE François.

COMMISSION MUNICIPALE DES IMPOTS

Mrs. BOURGEOISAT Jacques, SASSINOT Jean, DOBIGNY Hugues, BONNEAU Stéphane, MALLET Didier, HENRY Jean-Yves, PETTE Léonce, HEDIN Gérard, GRARD Charles, MONCEAU Maurice et SLIMANI Saïd.

Mme VERBRUGGE Nadine.

COMMISSION MUNICIPALE D'URBANISME

M. BOURGEOISAT Jacques, Mme DELECLUZE Sylvie, Mrs LASSELIN Gérard, MONCEAU Philippe, RIGOLET Nicolas, et SASSINOT Jean.

COMMISSION MUNICIPALE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

M. BOURGEOISAT Jacques, BONNEAU Stéphane, HENRY Jean-Yves et LASSELIN Gérard, Mme LEMARCQ Christine, Mrs MONCEAU Philippe, RIERNY Jacques et WALLE François.

COMMISSION MUNICIPALE DE LA VOIRIE

M. LASSELIN Gérard, Mme DELECLUZE Sylvie, Mrs DOBIGNY Hugues, MONCEAU Philippe et RIGOLET Nicolas.

COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX

M. SASSINOT Jean, Mme ALLAMARGOT Raymonde-Michèle, Mrs HENRY Jean-Yves, MALLET Didier, RIERNY Jacques et WALLE François.

COMMISSION MUNICIPALE D'OUVERTURE DES PLIS

Mrs. BOURGEOISAT Jacques, MONCEAU Philippe, SASSINOT Jean et WALLE François.

TRIBUNAUX PARITAIRES DES BAUX RURAUX

Pour la révision de la liste électorale, sont élus au scrutin secret :

Mrs MONCEAU Philippe et WALLE François.

COMMISSION MUNICIPALE POUR LA REVISION DE LA LISTE ELECTORALE DES CHAMBRES DE METIERS

M. BOURGEOISAT Jacques, président,

M. JAGLA François, déléqué de l'Administration,

M. HENRY Jean-Yves, Chef d'entreprise,

et M. SPRENGER Bernard, compagnon.

COMMISSION MUNICIPALE POUR LA REVISION DE LA LISTE ELECTORALE

M. BOURGEOISAT Jacques, Président,

M. JAGLA François, déléqué de l'Administration,

M. MONCEAU Maurice, délégué du Tribunal de Grande Instance.

CONTRIBUTIONS DIRECTES

Sont élus au scrutin secret :

Mrs. BOURGEOISAT Jacques et SASSINOT Jean.

DELEGUES AUPRES DES DIFFERENTES ASSOCIATIONS

Sont nommés :

COMITE DES FETES : Mrs LASSELIN Gérard et MONCEAU Philippe.

ENTENTE SPORTIVE JOUY-YVRON : Mrs MONCEA Maurice et DOBIGNY Hugues.

CLUB DE L'AMITIE : Mrs HENRY Jean-Yves et MALLET Didier.

TENNIS CLUB DE MAISON-ROUGE : M. BONNEAU Stéphane et Mme LEMARCQ Christine.

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS : Mme DELECLUZE Sylvie et M. RIERNY Jacques.

ECHO DE MAISON-ROUGE : Mrs RIERNY Jacques et RIGOLET Nicolas.

ASSOCIATION DES JEUX INTERVILLAGES RURAUX : Mrs RIERNY Jacques et WALLE François.

BIBLIOTHEQUE POUR TOUS A MAISON-ROUGE : Mmes ALLAMARGOT Raymonde-Michèle et BOREL Josette.

INDEMNITE DE CONSEIL ET GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL

Le Conseil Municipal décide d'allouer à Mademoiselle GUERRA Frédérique l'indemnité de Conseil et de Gestion au taux plein dans les conditions fixées par arrêté.

REGIME INDEMNITAIRE DES ELUS LOCAUX

Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents, décide comme suit les taux des indemnités versées au Maire et à ses adjoints à compter du 1er Avril 2001, à savoir :

le taux de l'indemnité du Maire est donc fixé à 17% de l'indice brut 1015,

l'indemnité des adjoints au taux de 40% de celle du Maire.

DESIGNATION D'UNE SECRETAIRE SUPPLEANTE

Sur la proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal autorise Madame HEDIN Marie-Pascale, adjoint administratif principal de 2ème classe, à assister aux séances de l'assemblée pendant toute la durée de la session obligatoire afin d'exécuter les travaux matériels d'écriture. Article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ETUDE D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE POUR LA SALLE POLYVALENTE

Monsieur le Maire présente le projet présenté par Monsieur OUARDI de l'E.D.F., concernant le chauffage de la salle polyvalente.

Le Conseil Municipal décide d'approfondir cette étude afin d'optimiser les besoins de ce bâtiment.

REFECTION INTERIEUR DU CHATEAU D'EAU

Monsieur le Maire présente un projet de convention de la DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET concernant la passation d'une maîtrise d'oeuvre, afin de procéder aux travaux de remise en état de l'intérieur de la cuve du château d'eau de Maison-Rouge.

Le Conseil Municipal décide de confier ce dossier à la commission des travaux.

ADHESION DE LA COMMUNE DE JAULNES AU SEIN DU SICTOM

Le Conseil Municipal emet un avis favorable.

ENTRETIEN DE LA VOIRIE

Monsieur le Maire présente une proposition formulée par M. OMBRABELLA, ingénieur Subdivisionnaire de la DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT de NANGIS, concernant les différents travaux susceptibles d'être réalisé pour l'entretien de la voirie sur l'exercice 2001.

Etant donné l'importance des sommes à engager, le Conseil Municipal décide de confier cette étude à la commission de voirie, et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin d'exécuter la décision prise par celle-ci.

SUBVENTION AU CS GOUAIX-PROVINS RUGBY

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, alloue la somme de 300 F à ce club sportif.

ACQUISITION D'UNE MACHINE A ECRIRE

La machine à écrire actuelle ayant plus de 13 ans et ne fonctionnant plus en raison de l'usure, Le Conseil Municipal décide l'achat d'une BROTHER CM 2000 hez les Ets NANTILLET pour un montant de 4 490 F H.T., soit 5370,04 F T.T.C.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STADE

Monsieur le Maire donne lecture d'un projet de convention de mise à disposition du stade par le S.D.I.S pour une utilisation définie des structures existantes par les pompiers du Centre d'intervention de MAISON-ROUGE EN BRIE.

Le Conseil Municipal accepte celle-ci et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour sa signature.

INFORMATIONS

Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier de la Préfecture sur les SCHEMAS D'AMENAGEMENT ET DE GESTIONS DES EAUX du bassin de l'YERRES dont notre commune pourrait être partie prenante.

Le Conseil Municipal décide de suspendre le dossier du goudronnage de la cour de l'école, pensant qu'il vaudrait mieux donné la priorité aux bâtiments scolaires se dégradant comme essentiellement la salle d'évolution.

Vu par nous Maire de la Commune de MAISON-ROUGE EN BRIE pour être affiché le 30 Mars 2001 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de la loi du 05 Août 1884.

A MAISON-ROUGE EN BRIE, le 26 Mars 2001

le Maire

Jacques BOURGEOISAT

Source : COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 23 MARS 2001.